La population HP est répartie en 3 modes de décompte du temps de travail en fonction de leur classification (voir fiche de paie) :
les "mode horaire" = les "non cadres" +cadres PI et PII
les "forfaits jours" = cadres PIIIA et PIIIB
les cadres dirigeants les = PIIIC
En pratique, comme il n’y a pas de dispositif officiel de comptabilisation des heures de travail, ces trois populations se comportent souvent de la même manière, et travaillent "sans compter".
Pourtant, HP a choisi d’appliquer aux cadres en mode horaire le minimum conventionnel le plus bas qui soit : il est 30% inférieur à celui des "forfaits jours" : ce mode de rémunération doit normalement s’appliquer aux cadres qui peuvent déclarer toutes leurs heures supplémentaires ...
Le mode horaire :
Horaire normal à temps plein :
décompté à la semaine !!!
temps de présence : 35h 50mn
temps de travail effectif : 35h
La différence de 50mn correspond au temps de pause (1 pause par jour, payée, de 10mn)
3 choix de répartition du temps de travail effectif sur la semaine (avec 10 RTT/an) :
Choix 1 : 8h10 min/j sur 4 j , 4 h le 5ème j
Choix 2 : 7h45 min/j sur 5 j et 1 j choisi / mois
Choix 3 : 7h20 min/j
Votre superviseur doit paramétrer Time&Labor pour qu’il reflète ce choix (consulter le chapitre "changer l’option de travail de vos collaborateurs")
Le travail "à domicile" nécessite l’accord préalable du superviseur et des RH. Lire la politique de télétravail HP
Horaire maximum :
Par jour : 10 h (Repos quotidien de 11 h mini)
Par semaine : 48 h
Sur 12 semaines consécutives : 44 h en moyenne
Par an : 180 h supplémentaires (selon accord en vigueur dans la métallurgie en 2009 - sinon le contingent légal est de 220h/an)
Les heures supplémentaires :
La Direction précise qu’elles ne peuvent être effectuées qu’après accord du superviseur. Les élus CGT peuvent vous aider à préparer cet entretien sur votre charge de travail.
Sachez aussi que la jurisprudence des tribunaux admet qu’il peut y avoir "demande implicite de l’employeur" de réaliser des heures supplémentaires. Ex :
après la résolution à l’heure où vous partez habituellement d’une panne informatique on vous incite à finir un travail le jour-même
un jour où vous êtes en formation, on refuse de vous attribuer un "back-up" alors que vous avez des tâches à exécuter à fréquence quotidienne.
Il faut avoir une discussion régulière sur la charge de travail :
pour le travail régulier, au moment de l’entretien annuel
à l’occasion d’un changement de poste ou d’attributions
en cas d’événement exceptionnel : projet, formation, bugs informatiques, remplacement de collègues...
Discutez du volume d’heures prévisionnel, du mode de compensation (récupération ou paiement), et formalisez l’accord par un message écrit.
Certains superviseurs HP demandent aux salariés de saisir les heures sur un fichier excel, et surtout pas dans Time & Labor : cela prive les salariés des majorations légales, et les représentants du personnel d’arguments pour demander des embauches ou demander des actions correctrices quand dans un service un salarié est malade par épuisement professionnel.
En plus, même si vous n’êtes pas payés pour ces heures sup, la législation considère tout de même ces heures comme du travail dissimulé, autrement dit ... du travail au noir. C’est illégal, ne vous en rendez pas complices !
Les heures sup alimentent un compteur "Crédit Temps" afin que le salarié puisse prendre plus tard un repos compensateur, en principe dans les 6 mois. "Si cela n’est pas possible, elles seront payées après accord du superviseur et des ressources humaines."
Les majorations légales des heures supplémentaires s’appliquent autant pour le paiement que la récupération :
+25% pour les premières 8 h au-delà de l’horaire hebdomadaire (comptabilisées en 2 compteurs différents selon qu’on parvient en deça ou au delà de 39h/semaine)
+50% quand vous faites > 8h sup par semaine
Un exemple (réponse DRH à une question de délégué du personnel HPCCF de février 2010) :
Question 62
Un salarié travaille en mode horaire selon le calendrier suivant : 7h45 min/j sur 5 j, 10 RTT par an et 1 j choisi / mois. Une semaine, le salarié travaille 45h. Que doit-il saisir dans Time&Labour et quelles sont les montants qui seront générés sur les compteurs OTBN1, OTBN2, OTBN3 ?
Réponse DRH
L’employé doit modifier dans time and labor la valeur 7,75 par défaut du code REG par le nombre d’heures (en centième) réellement travaillées pour chaque jour ouvré de la semaine. Les codes OTERN (« overtime ») se génèrent automatiquement lors de la saisie. Les codes de majoration OTBN1, OTBN2, OTBN3 se génèrent automatiquement en fin de période. Dans l’exemple de 45h travaillées ci-dessus : semaine standard = 5 * 7.75 = 38.75 ; on aura au total : OTERN = 6.25 ( : 45 – 38h75) ; OTBN1 = 1 ( : 4h * 0.25) ; OTBN2 = 0.5625 ( : 2h25 * 0.25). Pas d’OTBN3.
Le forfait jours
Horaire normal à temps plein :
Il s’établit en nombre de jours sur l’année et varie en fonction de l’ancienneté.
Horaire maximum :
Les seules références horaires concernent le repos quotidien (et le Droit Individuel à la Formation)
Amplitude journalière : 11 h (hors astreintes) => Ce qui signifie que vous devez avoir 13h continues de repos.
35h de repos hebdomadaire minimum.
dispositions particulières pour compenser le travail ou les voyages le week-end etc, lire le guide de saisie T&L pour les forfaits jours
Votre superviseur DOIT traiter le sujet de votre charge de travail lors de l’entretien annuel. A notre sens ce sujet doit également être abordé en cours d’année en cas de changement de mission, d’événement exceptionnel, de nouveau projet...
Les cadres dirigeants
Là c’est simple, ils sont corvéables à merci !
liens utiles (intranet HP) :
présentation de l’accord ARTT
Guides Time&Labor
règles générales sur les congés chez HP en France